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Conception, scénarisation et Technique :
Jean-Marie Busselet, Jean-Marc Irlès, Benjamin Busselet

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PREAMBULE
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À TITRE INFORMATIF BIEN QUE SOLIVRES EN TANT QU_HEBERGEUR FACILITE LES TRANSACTIONS REALISEES SUR LA PLACE DE MARCHE (OU MARKETPLACE) DE SOLIVRES SOLIVRES N_EST NI L_ACHETEUR NI LE VENDEUR DES PRODUITS DES VENDEURS TIERS. SOLIVRES FOURNIT UN LIEU DE RENCONTRE DANS LEQUEL LES ACHETEURS ET VENDEURS COMPLETENT ET FINALISENT LEURS TRANSACTIONS.

ARTICLE 1. DISPONIBILITE
SOLIVRES MET A VOTRE DISPOSITION L’ENSEMBLE DE SON CATALOGUE. CES OUVRAGES SONT DISPONIBLES A LA VENTE DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES.

ARTICLE 2. PRIX
LES PRIX DES LIVRES PROPOSES PAR SOLIVRES SONT ETABLIS EN EUROS TOUTES TAXES COMPRISES HORS PARTICIPATION AUX FRAIS D_EXPEDITION (VOIR ARTICLE 6). LES PRIX INDIQUES TIENNENT COMPTE DE LA TVA FRANÇAISE. CES PRIX SONT ETABLIS DANS LE STRICT RESPECT DE LA LOI LANG 81 766 DU 10 AOÛT 1981 : LES PRIX SONT FIXES PAR L_ÉDITEUR ET PEUVENT DONC ETRE MODIFIES SANS PREAVIS PAR CELUI CI. TOUTES LES COMMANDES QUELLE QUE SOIT LEUR PROVENANCE SERONT FACTUREES ET PAYABLES EN EUROS.
SOLIVRES SE RESERVE LE DROIT DE MODIFIER SES PRIX A TOUT MOMENT MAIS LES PRODUITS SERONT FACTURES SUR LA BASE DU TARIF EN VIGUEUR AU MOMENT DE L_ENREGISTREMENT DES COMMANDES SOUS RESERVE DE LEUR DISPONIBILITE.
DES DROITS DE DOUANE OU AUTRES TAXES LOCALES OU DROITS D_IMPORTATION OU TAXES D_ÉTAT SONT SUSCEPTIBLES D_ETRE EXIGIBLES. ILS SERONT A LA CHARGE DE L’ACHETEUR ET RELEVENT DE SON ENTIERE RESPONSABILITE TANT EN TERMES DE DECLARATIONS QUE DE PAIEMENTS AUX AUTORITES ET ORGANISMES COMPETENTS OU ORGANISMES PAYEURS DE SON PAYS. NOUS VOUS CONSEILLONS DE VOUS RENSEIGNER SUR CES ASPECTS AUPRES DE VOS AUTORITES LOCALES.
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ARTICLE 10. DROIT APPLICABLE
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